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TARIF DES DOUANES - ANNEXE 90 - i Chapitre 90 …
Catégorie: Équipement chirurgical
2018-12-18 · TARIF DES DOUANES – ANNEXE 90 - ii Révisé 1 janvier 2019 Émis 1 janvier 2019 4. Le no 90.05 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous-marins ou chars de combats ni les lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI (no 90.13). 5.
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